Les Caves du Terroir
Les présentes conditions s'appliquent de façon exclusive aux relations entre Les Caves du Terroir et l'auteur de la commande.
1 - GENERALITES
Les présentes conditions sont réputées connues de tout Client passant une commande quel qu'en soit le mode et vaut de la part de ce Client acceptation sans réserve des dites conditions.
La réception des marchandises vaut notification des commandes.
Les Caves du Terroir se réservent le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
2 - PRIX
Les prix indiqués sur
le site sont en Euros TTC, hors frais de port et peuvent être modifiés à tout moment. Les montants sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Pour les expéditions dans les DOM-TOM et l’ International, se renseigner préalablement auprès des Caves du Terroir à contact@les-caves-du-terroir.com qui vous communiquera par retour le montant TTC des frais d’expédition.
3 - LIVRAISON ET RECEPTION
Les commandes sont livrées sous 21jours.
Toute réclamation reçue
au-delà de 24 heures après réception de la marchandise ne pourra être prise en
compte et la responsabilité du Client est alors seulement et pleinement
engagée.
Pour toute livraison
extérieure à la France métropolitaine, les éventuels frais de douanne ou taxes
locales restent à la charge du destinataire. Les Caves du Terroir ne pourront voir leur
responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de
stock.
Les marchandises voyagent aux risques du destinataire qui n'a de recours qu'auprès du transporteur en cas d'avarie. Faire toutes réserves précisées à la réception du colis.
4 - DISPONIBILITE DES PRODUITS - RUPTURE DES STOCKS
Toute offre ne sera valable que dans la limite des stocks disponibles.
Les Caves du Terroir se
réservent le droit d'annuler tout ou partie des commandes payées par le client en cas de défaillance de ses fournisseurs, en remboursant la somme déjà réglée ou en procédant à l'échange de votre commande.
5 - PAIEMENT
Par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard / Mastercard). Le règlement s'effectue lors de la passation de la commande.
6 - CONDITIONS DE RETOUR
Pour procéder à un retour, il convient d'obtenir l'autorisation préalable écrite des Caves du Terroir par e-mail à contact@les-caves-du-terroir.com
Dans ce cas, veuillez nous préciser la raison du retour, sachant que les frais de port sont à la charge de l'expéditeur.
Le ou les produits ne sont repris que complet (s), en parfait état et dans leur emballage d'origine. Au-delà des délais indiqués au chapitre 3 ci-dessus, les produits livrés seront réputés conformes à la commande du Client.
7 - GARANTIE
La période de garantie est limitée à compter de la date d'expédition des produits et n'entre en vigueur que si le produit concerné n'a pas fait l'objet de fausse manœuvre, négligence, modification ou mauvaise utilisation.
8 - JURIDICTION COMPETENTE
Pour toute contestation relative à l'exécution du contrat passé entre Les Caves du Terroir et le Client, le tribunal de commerce de Cambrai sera seul compétent.
9 - INFORMATIQUE ET LIBERTE
Les Caves du Terroir s'engagent à ne pas divulguer à des tiers, les
informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne
seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre
commande. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous
disposez d'un droit d'accès , de rectification et d'opposition aux données
personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en
ligne, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail et si possible votre
référence client à : contact@les-caves-du-terroir.com